Etudes de compatibilité électromagnétiques (CCE)

Le comité de compatibilité électromagnétique (CCE) établit à la demande des affectataires les conditions de coexistence au national entre service de radiocommunications. Ces actions complètent les cadres harmonisés européens en vue d’une utilisation efficace du spectre.

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Rapport sur l’ingénierie des sites radioélectriques
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Etudes de partage dans la bande 10,7-11,7 GHz entre le service fixe et le service fixe par satellite (publication 29 mai 2007)
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Etudes de compatibilité liées à l’introduction de systèmes mobiles large bande hors IMT2000 dans la bande 1 800-1 805 MHz (publication 2007)
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Etude sur les brouillages sur les DME par l’UMTS 900 (publication 2007)
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Etude complémentaire de compatibilité entre BWA et SFS dans la bande 3,6-3,8 GHz (publication 2007)
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Etude sur l’évaluation du risque de brouillage du canal 60 par les stations de base des réseaux mobiles opérant dans la bande 790-862 MHz (publication 2009)
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Rapport d’étude sur la compatibilité à 5,9 GHz entre les systèmes RATP et les ITS (publication 2010)
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Dans la perspective d’introduction des systèmes mobiles large bande (LTE) dans la bande 3400-3600 MHz, une étude de coexistence avec les radars de la Défense opérant sous 3400 MHz a été menée. Télécharger le rapport (septembre 2015)
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Rapport sur la coexistence en bande adjacente entre le service mobile dans la bande 1427-1452 MHz et le service de radioastronomie dans la bande 1400-1427 MHz. Télécharger le rapport (septembre 2019)
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Etude sur la coexistence en co-fréquence et en bande adjacente entre le Service Fixe opérant dans la bande 22-23.6 GHz et la station de radioastronomie de Bure opérant entre 22 GHz et 24 GHz. Télécharger le rapport (Octobre 2020)
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Etude sur la coexistence en bande adjacente entre le Service Mobile (IMT) dans 24.25-27.5 GHz et les observatoires de Bure et de Maïdo du service de radioastronomie opérant dans la bande 23.6-24 GHz (Janvier 2022)
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Etude sur la coexistence en co-fréquence entre le Service Mobile (IMT) opérant dans 24.25-27.5 GHz et les stations terriennes du Service Exploration de la terre par Satellite (SETS) dans la bande 25.5-27 GHz (Janvier 2022)
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Etude de la protection des systèmes du service fixe par satellite au-dessus de 3,8GHz vis-à-vis de l’IMT 5G opérant dans la bande de fréquence 3,4 – 3,8 GHz pour les DROM/COM (Janvier 2022)
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