Le comité de compatibilité électromagnétique (CCE) établit à la demande des affectataires les conditions de coexistence au national entre service de radiocommunications. Ces actions complètent les cadres harmonisés européens en vue d’une utilisation efficace du spectre.
Rapport sur la coexistence entre les stations des services fixes opérant dans la bande 23 GHz et les stations du site de radioastronomie de Maïdo dans les bandes 22,21 – 22,5 GHz
Etude de la CCE sur l’ingénierie des sites radioélectriques
Rapport sur la coexistence entre les stations terriennes du Service Fixe par Satellite et les stations du Service de Radioastronomie dans les bandes Q/V
Addendum aux Etudes de coexistence en co-fréquence et en bande adjacente entre le Service Fixe opérant dans la bande 22-23.6 GHz et la station de radioastronomie de Bure opérant entre 22 GHz et 24 GHz. Addendum relatif à l'utilisation de canaux FH de 112 MHz
Etudes de compatibilité liées à l’introduction de systèmes mobiles large bande hors IMT2000 dans la bande 1 800-1 805 MHz
Etude complémentaire (au rapport ECC96) sur les brouillages sur les DME par l’UMTS 900
Etude sur l’évaluation du risque de brouillage du canal 60 par les stations de base des réseaux mobiles opérant dans la bande 790-862 MHz
Rapport d’étude sur la compatibilité à 5,9 GHz entre les systèmes RATP et les ITS
Etude sur la coexistence en co-fréquence et en bande adjacente entre le Service Fixe opérant dans la bande 22-23.6 GHz et la station de radioastronomie de Bure opérant entre 22 GHz et 24 GHz.
Etude sur la coexistence en bande adjacente entre le Service Mobile (IMT) dans 24.25-27.5 GHz et les observatoires de Bure et de Maïdo du service de radioastronomie opérant dans la bande 23.6-24 GHz
Addendum: Etude de la protection des systèmes du service fixe par satellite au-dessus de 3,8GHz vis-à-vis de l’IMT 5G opérant dans la bande de fréquence 3,4 – 3,8 GHz pour les DROM/COM
Addendum : Etude sur la coexistence en co-fréquence entre le Service Mobile (IMT) opérant dans 24.25-27.5 GHz et les stations terriennes du Service Exploration de la terre par Satellite (SETS) dans la bande 25.5-27 GHz
Coexistence entre le service fixe et le système de radionavigation EFVS dans la bande de fréquence 31.8-33.4 GHz.
Partie A : Interférence du service fixe sur l'EFVS
Coexistence entre le service fixe et le système de radionavigation EFVS dans la bande de fréquence 31.8-33.4 GHz.
Partie B : Interférence des systèmes EFVS sur le service fixe
Rapport sur la coexistence en bande adjacente entre le service mobile dans la bande 1427-1452 MHz et le service de radioastronomie dans la bande 1400-1427 MHz
Étude préliminaire sur la protection des systèmes du service fixe par satellite au-dessus de 3,8 GHz vis-à-vis de l’IMT 5G opérant dans la bande de fréquence 3,4 – 3,8 GHz
Coexistence en co-fréquence entre le Service Mobile (IMT) opérant dans 24.25-27.5 GHz et les stations terriennes du Service Exploration de la terre par Satellite (SETS) dans la bande de fréquences 25.5-27 GHz
Coexistence entre les stations terriennes du service fixe par satellite et le service mobiles dans la bande de fréquences 3 600-3800 MHz
Rapport sur la coexistence en bande adjacente entre les fasciaux hertziens opérant autour de la bande 1400-1427 MHz et les radiotélescopes des sites de radioastronomie de Nançay et Floirac
Rapport ANFR sur les phénomènes de propagation anormale : propagation par conduit et réflexion/réfraction sur les couches élevées de l’atmosphère - Référence ANFR(15)01
Rapport sur la coexistence en bande adjacente entre les stations terriennes du service mobile par satellite (Terres-vers-espace) opérant dans la bande 1670-1675 MHz et le radiotélescope des sites de radioastronomie de Nançay et de Bordeaux opérant en déçu de 1670 MHz
Utilisation de la bande UHF pour les liaisons d'ordre et de retour son (talk-back)
Utilisation de la bande 2700-2900 MHz pour les liaisons vidéos mobiles
Rapport sur la coexistence en bande adjacente et en co-canal entre le stations LTE opérant dans la bande 2500-2690 MHz et le stations du site de radioastronomie de Nançay dans les bandes 2655-2690 MHz et 2690-2700 MHz
Etudes de partage dans la bande 10.7 – 11.7 GHz entre le service fixe (SF) et le service fixe par satellite (SFS)
Etude complémentaire de compatibilité entre accès hertzien large bande (BWA) et service fixe par satellite SFS dans la bande 3,6-3,8 GHz
- Rapport d’étude CCE sur l’utilisation par le service mobile de la bande 2300-2400 MHz en licensed shared access (ce rapport est disponible que sur demande)
- Rapport d’étude de la Commission de Compatibilité Electromagnétique sur la coexistence en bande adjacente entre systèmes tactiques du Ministère de l’Intérieur au-dessus de 1492MHz et les systèmes SDL opérant dans la bande 1467,424-1492 MHz (ce rapport est disponible que sur demande)
- Rapport d’étude de la Commission de Compatibilité Electromagnétique sur la coexistence en bande adjacente entre les radars de la Défense opérant sous 3400 MHz et les systèmes de la téléphonie mobile au-dessus de 3400 MHz (ce rapport est disponible que sur demande)