- Accueil
- Recherche
Résultats de recherche
936 résultats ont été trouvés pour : ""
Exposition du public
19/09/2016
Exposition aux ondes : les décrets de la "loi Abeille" ont été publiés
Suite à la promulgation de la loi dite "Loi Abeille" le 9 février 2015, deux décrets importants ont été publiés en août et septembre 2016. Pour rappel, la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 - dite "loi ...
20/05/2025
Expérimentation de diffusion à puissance réduite du signal horaire
08/02/2023
Facturation des réseaux professionnels au titre de l'année 2023
Toutes les informations nécessaires au paiement sont précisées sur le titre de perception. Aucun règlement ne doit être adressé à l’ANFR qui ne pourra en aucun cas encaisser de paiement. Pour les ...
Réseaux professionnels
06/02/2024
Facturation des réseaux professionnels au titre de l'année 2024
Toutes les informations nécessaires au paiement sont précisées sur le titre de perception. Aucun règlement ne doit être adressé à l’ANFR qui ne pourra en aucun cas encaisser de paiement. Pour les ...
Réseaux professionnels
17/02/2025
Facturation des réseaux professionnels au titre de l'année 2025
Toutes les informations nécessaires au paiement sont précisées sur le titre de perception. Aucun règlement ne doit être adressé à l’ANFR qui ne pourra en aucun cas encaisser de paiement. Pour les ...