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Contrôle préventif terrestre et maritime

Dans sa mission de contrôle du spectre des fréquences radioélectriques, l’ANFR intervient de manière préventive en contrôlant les sites et les réseaux radioélectriques pour s’assurer de leur conformité à la réglementation. Ces contrôles contribuent à limiter les risques de brouillage et contribuent la bonne gestion du spectre et à la mise à jour des bases tenues par l’ANFR. 

L’ANFR assure la surveillance des bandes de fréquences HF avec des équipements spécifiques installés dans son centre de contrôle international (CCI) de Rambouillet. 

L’ANFR contrôle également les équipements radioélectriques essentiels à la sécurité et à la sûreté des passagers à bord des navires pour vérifier le respect des conditions réglementaires. ces contrôles sont effectués par les agents de l'ANFR, dans le cadre de commissions de sécurité placées sous l'autorité des Affaires maritimes.

Enfin, l’ANFR contrôle le marché des équipements radioélectriques en tant qu’autorité de contrôle de la directive des équipements radioélectriques (RED). 

Equipements radioélectriques à bord des navires

L’ANFR contrôle les équipements radioélectriques à bord des navires pour vérifier le respect des conditions réglementaires. Les équipements contrôlés sont essentiels à la sécurité et à la sûreté des passagers. Ces actions sont organisées sous la responsabilité des services du ministère de la transition écologique et solidaire. En France, ces contrôles sont effectués par les agents de l’ANFR, dans le cadre de commissions de sécurité placées sous l’autorité des Affaires maritimes.