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Retour sur la Réunion de Préparation de la CMR-19 qui s’est tenue à Genève fin février : la RPC 19

01/04/2019

Comme annoncé lors de la newsletter de février, la RPC s’est tenue à Genève du 18 au 28 février 2019 et a adopté son rapport à la CMR-19, synthèse des études techniques et réglementaires de préparation menées par l’UIT-R depuis la CMR-15 et recueil de méthodes  pour répondre à chaque point de l’ordre du jour.

La RPC a rassemblé près de 1 300 délégués issus de 107 Etats membres et de nombreuses organisations et membres du secteur. La délégation française était constituée de 74 représentants, soit la cinquième en effectif derrière les Etats-Unis (155), la Chine (94), le Japon (90) et le Royaume-Uni (81).

Environ 200 contributions ont proposé de nouvelles études techniques et réglementaires, ainsi que des modifications du rapport. Seize contributions ont été rédigées et soumises à la RPC au nom de la France, certaines co-signées par nos partenaires européens. De même, la France a co-signé plusieurs contributions préparées par nos partenaires ou au sein des groupes de la CEPT.

Sur certains points de l’ordre du jour, notamment pour certains sujets satellites (stations terriennes à bord des avions et navire, retrait de certaines restrictions des bandes planifiées pour la radiodiffusion par satellite, voie descendante d’Argos dans la bande 460-470 MHz), la RPC a permis de se rapprocher du consensus sur les solutions techniques ou réglementaires que la CMR pourrait mettre en place. Dans de nombreux cas, même si la description des méthodes correspondantes n’a pas toujours été consensuelle, la réunion a permis un travail de pédagogie important vis-à-vis des solutions préconisées, par exemple sur les HAPS, sur les IMT, sur l’intérêt de plus de flexibilité dans la bande 5150-5250 MHz pour le Wifi, sur les petits satellites ou sur le partage entre constellations dans les bandes 40/50 GHz.

Généralement, les propositions des Etats membres à la CMR consistent à se rallier à l’une ou l’autre des méthodes proposées. En décrivant toutes les méthodes envisageables, le rapport de la RPC sera donc un outil essentiel pour aider les administrations à préparer la conférence. La RPC  a ainsi matérialisé une étape majeure de la préparation de la CMR-19.

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