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Nouvelles de la réunion plénière du RSPG de juin 2016

14/06/2016

Suite à l’adoption de son programme de travail en février, le RSPG a lancé ses travaux et publié ses premiers livrables.

Outre l’avis sur la 5G, actuellement en consultation publique, la réunion RSPG plénière du 8 juin a publié un rapport analysant les résultats de la consultation publique sur la revue du « paquet Telecoms ».  Il confirme en particulier que le cadre actuel (Décision Spectre, RSPP), soutenu par la consultation publique, permet de mettre à disposition des fréquences harmonisées pour les services de communications électroniques mais également pour les nombreux secteurs liés aux politiques européennes auxquelles les Etats membres contribuent activement. Le RSPG rappelle qu’il est en mesure d’apporter son analyse stratégique pour répondre aux diverses politiques de l’UE dépendant de l’accès au spectre.

Par ailleurs, le RSPG s’engage à mettre en œuvre rapidement une « revue par les pairs » pour le partage des bonnes pratiques sur les autorisations (communications électroniques). Il étend ses « bons offices » sur la bande 700 MHz afin d’aider à la résolution des problématiques de coordination aux frontières et aux partages des pratiques sur le réaménagement de la radiodiffusion. 

Le RSPG a publié son analyse des résultats de la CMR 15 confirmant, en particulier, que tous les objectifs fixés par le Conseil européen ont été atteints. Il s’engage maintenant dans la rédaction de l’avis exposant dans un premier temps les liens des points d’ordre du jour de la CMR 19 avec les politiques de l’UE en vue de développer ensuite des propositions de positions. 

Le RSPG va enfin répondre à une demande d’avis de la Commission sur les microphones sans fil et caméras vidéo d’ici la fin 2017. 

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