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• Introduction
• Accord régional UIT dit « GE06 »
• Accord régional UIT dit « GE84 »
• Accord HCM

Les accords GE06, GE84 et HCM sont les accords principaux de la coordination aux frontières pour la région Europe.

Il traite de la radiodiffusion et des services de Terre primaires dans les bandes 174- 230 MHz et 470-862 MHz. Cet accord est composé d’assignations et/ou d’allotissements pour chaque administration signataire, plan établi sur une base équitable. Les droits correspondants sont eux-mêmes assujettis à des accords multilatéraux non gérés par l’UIT qui varient d’un pays à l’autre. Exemples : accord F/BEL sur la limite de champs cumulés à respecter entre allotissements co-canaux - accord F/SUI sur les règles de conversion des allotissements en assignations…

Par ailleurs des accords dits « transitoires » ont été conclus dans ces mêmes bandes avec la plupart des voisins de la France afin d’autoriser la mise en service d’émetteurs numériques pendant la phase de simulcast compte tenu de l’incompatibilité du plan numérique GE06 avec l’existant analogique et ce jusqu’à la date d’arrêt total de l’analogique dans la zone concernée. Ce plan transitoire ne peut faire l’objet d’une modification du plan GE06. 

Le plan de GE06 sera modifié en fonction de la mise en service du plan de passage région par région lorsque cela s’avérerait nécessaire. Les droits enregistrés lors de la CRR-06 et qui résultent de nombreuses réunions multilatérales préalables sont :

Il traite de la FM dans la bande 87,5–108 MHz. Il dispose d’un plan composé uniquement d’assignations. Il prévoit en outre la coordination avec le service de radionavigation aéronautique en bande adjacente. 

Il traite de la coordination des services mobile et fixe entre 29,7 MHz et 39,5 GHz. Cet accord cadre signé par 17 administrations européennes est complété par de nombreux accords multilatéraux de partage en fréquences et/ou codes préférentiels notamment pour les bandes GSM et UMTS. La coordination pour le service mobile est obligatoire si les critères de déclenchement de la coordination sont dépassés ; elle est fortement recommandée dans le cas du service fixe (§ 4.4 de l’accord HCM). Si l’assignation fait l’objet d’une coordination, celle-ci doit être faite avant la mise en service (§2.2). La coordination n’est pas nécessaire lorsque l’assignation mise en service respecte les conditions du partage en fréquences préférentielles (§ 4.2) ou qu’elle est moins « brouilleuse » que celle coordonnée préalablement (§ 4.1.8).